CONDITION GENERALE DE VENTE
1. INTRODUCTION
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les " Conditions Générales ") régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site designforest.org (ci-après désigné un "Utilisateur" ou "Vous") et l'enseigne commerciale Designforet, dont le siège est situé au 1 Rue paul Cézanne 06560 Valbonne .France
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. designforest peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site Designforest.org (ci-après désigné le " Site ").
Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement .Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisations y figurants.
2. PASSER UNE COMMANDE
Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition quatre moyens :
PAR INTERNET
Sur notre site : 24/24h et 7/7j
PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE
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PAR TÉLÉPHONE
Au :
PAR COURRIER
Accompagné d'une impression de votre commande et de votre mode de paiement adressé à :
designforest
1 Rue paul Cézanne
06560 Valbonne
Nous vous confirmons ensuite sa bonne réception par courrier électronique (si indiqué).
3. INFORMATIONS PRODUITS
Designforest.org apporte le plus grand soin à la mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits au moyen notamment de descriptifs techniques émanant de ses partenaires et fournisseurs et de photographies illustrant les produits et ce, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.
4. PRIX
Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros et toutes taxes comprises mais hors frais de livraison. Les éventuels frais de livraison sont indiqués à l'Utilisateur au fur et à mesure de ses choix de produits et lui sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits sélectionnés.
5. DISPONIBILITÉ
Pour les produits : vous noterez que nous honorerons votre commande dans la limite de nos stocks disponibles. Dans l'hypothèse où l'un des produits commandés ne serait pas disponible dans nos stocks, nous nous engageons à vous contacter par courrier électronique dans un délai de 7 jours à compter de la date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quels délais, ce produit pourrait, le cas échéant, vous être livré. De plus, les disponibilités affichées sont indiquées à titre indicatif et ne représentent en aucun cas un engagement contractuel. Pour les animaux : Voir les conditions de vente pour les animaux vivants
6. RESPONSABILITÉS
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de designforest.org ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés.
Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de designforest.org ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits. designforest.org ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. designforest.org n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites, designforest.org dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. designforest.org n'est nullement responsable d'un usage détourné de ces produits ou animaux , ni également des accidents, dommages ou tout autres problèmes survenant d'une installation ou utilisation non conforme au norme de sécurité CE de ces produits.
7. MODALITÉS DE LIVRAISON ET DÉLAIS DE LIVRAISON EN FRANCE MÉTROPOLITAINE (Y COMPRIS LA CORSE)
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
LA LIVRAISON STANDARD DES PRODUITS
Ce choix de livraison vous permet de recevoir votre colis sous 48h grâce à la Poste et au service Colissimo suivi ou direct. Votre commande passée avant 12h du lundi au vendredi sera traitée aux maximum le lendemain du jour de commande si le produit était indiqué disponible sur le site. Toutes les commandes passées, après le vendredi 12 h seront traitées dès le lundi matin. Les frais engagés pour cette option dépendent de l'article sélectionné.
Colis de plus de trente kilos ou volumineux (livraison par transporteur) : Livraison classique
La livraison s'effectue à la porte palière, avec votre aide si nécessaire. Nous vous rappelons que la livraison classique n'inclue pas la livraison du colis chez le client. Votre colis vous sera livré devant chez vous s'il s'agit d'une maison, ou au pied de l'immeuble si vous êtes en appartement. En conséquence, vous devez prévoir la montée de votre colis.
CONDITIONS DE GARANTIE (IMPORTANT)
Tous nos colis comportent une assurance vol, détérioration et spoliation pour que cette assurance fonctionne, il faut en respecter les conditions ci-dessous, le non-respect de ces conditions entraînent une nullité de l'assurance et aucun dédommagement ne peut être effectué par l'assureur ni designforest.org
COLIS ABIMÉS OU DÉTÉRIORÉ
Lors de la livraison, si le colis est abîmé, ne pas l'accepter et inscrire sur le bon de livraison le motif du refus, et nous en informer aussitôt afin que notre service d'expédition des colis fasses le nécessaire.
IMPORTANT À LIRE AVANT TOUTE RÉCEPTION DE COLIS
Si votre colis est remis avec signature, ou sans directement par le facteur, et que vous avez commandé des articles fragiles, indiquez en même temps que vous apposez votre signature, la mention "sous réserves de contrôle au déballage", (ou pouvez également contrôler la marchandise en présence du facteur) au cas où une fois le colis déballé, vous vous rendez compte qu'il y a eu de la casse. Si tel est le cas, il faudra vous rendre si possible le jour même dans votre bureau de Poste afin de faire constater les dégâts et nous contacter par ensuite, nous prendrons en compte votre requête si votre bureau de Poste a effectivement enregistré votre réclamation.
S'il s'agit d'un colis remis sans signature dans votre boite aux lettres et que celui-ci est abîmé, il faut vous rendre pour faire constater les dégâts dans votre bureau de poste le jour même si possible et nous contacter ensuite, nous prendrons en compte votre requête si votre bureau de Poste a effectivement enregistré votre réclamation.
Lors de la livraison, si vous constatez que votre colis est très abîmé, signalez par écrit vos réserves sur le bon de livraison et refusez le colis. Il faut indiquer « colis refusé car détérioré » et contactez-nous rapidement.
"En cas d'acceptation du colis sans avoir suivi ces instructions, designforest ne pourras faire marcher son assurance et ne pourras donc pas vous dédommager"
LIVRAISON DES PRODUITS
Les commandes sont traitées rapidement et expédiées selon la destination.
EN COLISSIMO DIRECT SUIVI (POUR LA FRANCE MÉTROPOLITAINE)
Poids maximum par colis : 30 kg
Engagement sur les délais en j+2 national
Preuve de dépôt des envois
Suivi des colis sur www.coliposte.net
Assurance intégrée en cas de perte, spoliation, détérioration jusqu'à 23 euros par kg dans la limite de 690 euros.
Distribution des colis en boîte à lettres.
Contre remboursement possible dans la limite de 800 euros
En cas de boîte aux lettres avec des dimensions insuffisantes, le colis est présenté à domicile. Le colis sera alors remis au destinataire, soit à une personne attachée à son service, demeurant avec lui ou mandaté spécialement. Il peut être également être remis, à l'initiative de la Poste, à une personne munie de procuration ou d'un tiers identifié, seules les informations contenues dans le système de La Poste faisant foi (en cas de réclamation) En cas d'absence, une deuxième présentation pourra avoir lieu le lendemain, sinon le colis sera mis en instance durant une période de 15 jours consécutifs et sera remis contre signature au destinataire ou à son mandataire sur présentation d'une pièce d'identité.
EN COLISSIMO SUIVI STANDARD (POUR LA FRANCE MÉTROPOLITAINE)
Poids maximum par colis : 30 kg
Engagement sur les délais en j+2 national
Preuve de dépôt des envois
Suivi des colis sur www.coliposte.net
Distribution des colis au domicile contre signature
Contre remboursement possible dans la limite de 1 500 euros
Assurance intégrée en cas de perte, spoliation, détérioration jusqu'à 23 euros par kg dans la limite de 690 euros
En cas d'absence, une deuxième présentation pourra avoir lieu le lendemain, sinon le colis sera mis en instance durant une période de 15 jours consécutifs et sera remis contre signature au destinataire ou à son mandataire sur présentation d'une pièce d'identité.
Possibilité d'une assurance optionnelle, il s'agit d'une assurance par tranches de 150 euros et pour un maximum de 1 500 euros en fonction du choix du client. Cette assurance optionnelle ne peut être cumulée avec l'indemnisation standard prévue. Il appartient donc au client de veiller à ce que la valeur de l'envoi ne dépasse pas le montant de l'assurance choisie
EN COLISSIMO EUROPE
Engagement sur les délais de J+3 à J+5 en destination des 15 pays européens et la Suisse
Engagement sur les délais de J+4 à J+8 en destination des autres pays
Preuve de dépôt des envois Suivi des colis sur www.coliposte.net
Remise des colis contre signature.
Assurance incluse en cas de perte, dommage et vol pour un montant maximal de 1 500 euros par colis.
Votre commande ne sera envoyée qu'une fois l'encaissement constaté par notre société.
Suivi de votre commande
Vous recevez un mail dès que votre commande est traitée et expédiée avec votre numéro de colis. Vous pourrez directement suivre votre commande sur le site
Frais de port
Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du poids et de la dimension de votre colis et sont visibles dans votre panier d'achat. Nous appliquons strictement les tarifs des sociétés de livraison, ainsi que les frais nécessaires à un emballage de qualité.
Pour les terrariums hors gabarit ou en lot vous devez nous contacter pour connaître le montant des frais de port.
Emballage :
Tous nos colis sont emballés avec soins, pour permettre un transport sans dommage, si néanmoins à la livraison du colis, celui-ci est détérioré ou d'apparence douteuse, vous devez le refuser et signaler par écrit au livreur la cause du refus et nous en avertir directement. Nous ne pourrons faire marcher l'assurance si le colis est accepté à la livraison !
8. MODALITÉS DE PAIEMENT ET SÉCURISATION
Vous pouvez effectuer le règlement de plusieurs façons.
9. DROIT DE RÉTRACTATION.
Satisfait ou remboursé (ceci n'est pas valable pour les animaux vivants).
designforest.org vous permet de bénéficier de 10 jours, pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture.
Nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Dans tous les cas le retour s'effectue aux frais et risques du consommateur.??Seuls seront acceptés les produits à l'état neuf et complet (accessoires, notices...), retournés dans leur emballage d'origine et adressé à :
designforest
1 Rue paul Cézanne
06560 Valbonne
10. RETOUR
Pour tout retour de colis, vous devez nous le(s) retourner par la Poste (ou autre transporteur). Veuillez noter que les frais de port sont à la charge du client à l'aller (l'appareil voyage au risque et péril du client). Le client doit retourner l'appareil au SAV adressé à :
designforest
1 Rue paul Cézanne
06560 Valbonne
11. VALIDATION DES COMMANDES ET SIGNATURE ÉLECTRONIQUE (LOI DU 13 MARS 2000 SUR LA SIGNATURE ÉLECTRONIQUE)
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
12. GARANTIE
Certains produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant, dont les conditions générales varient d'un fournisseur à l'autre. Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site internet de designforest.org L'Acheteur sera réputé les avoir consultées et acceptées. Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable avec designforest.org. A cette fin, l'Acheteur prendra contact avec le service après-vente de designforest.org. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de designforest.org Si le produit est reconnu comme défectueux, designforest.org transmettra à l'acheteur un numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable sept jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par designforest.org à l'Acheteur.
Passé ce délai, l'Acheteur devra renouveler sa demande, selon la procédure décrite ci-dessus. Le produit défectueux doit être retourné accompagné de la facture dans son emballage d'origine, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de produit communiqué par designforest.org et du numéro de série du produit. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie. C'est la raison pour laquelle il est recommandé de souscrire une assurance lors de l'envoi du matériel. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'Acheteur. Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.
designforest.org ne garantit l'Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas :
le remplacement des consommables
l'utilisation anormale et non conforme des produits.
les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article.
les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé
les défauts et leurs conséquences liées à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective ...)
13. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations collectées par designforest.org lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par designforest.org et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de designforest.org
14. LITIGE ET RESPONSABILITÉ
Le présent contrat est soumis au droit français. designforest.org ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d'une part en cas de force majeure, en particulier de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications, d'autre part en cas de faute du client. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. designforest.org ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le Site.
Les photos et graphismes du site ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement designforest.org.
VENTE EN LIGNE DES ANIMAUX VIVANTS
Les animaux ne sont pas des marchandises !
Vendre des animaux sur internet est un travail très différent de la vente de produits, c'est pourquoi nous avons voulu faire des conditions de vente spécifiques, adapté à cette activité particulière et dans le respect total des animaux.
PRÉSENTATION SUR LE SITE
Les animaux mis à la vente sur le site internet sont présentés par le biais d'une fiche contenant les informations de base sur l'animal. Vous y trouverez aussi comme toujours l' « avis Designforest» pour vous aider dans votre choix. La photo illustrant cette fiche est non contractuelle
DISPONIBILITÉ
Les animaux présentés en ligne sont normalement disponibles. En fonction des flux de vente, nous vous confirmerons très rapidement la disponibilité de l'animal par téléphone et/ ou email. Si l'animal de votre choix est indisponible nous conviendrons avec vous d'une solution de remplacement ou de l'annulation de votre commande.
LÉGISLATION
Tous les animaux sont vendus avec une facture en bon et due forme et tous les documents nécessaires en accord avec la législation en vigueur
EXPÉDITION ET FRAIS DE PORT
Nous n'envoyons aucun animal par la poste. Les animaux sont expédiés dans toute la France (à l'exception de la Corse) par transporteur express agréé (France Express).
Notre forfait port et emballage est de 57,60 euros TTC.
Nous garantissons l'arrivée vivant pour tous nos animaux (reptiles et amphibiens). Vous devez impérativement vérifier votre colis à l'arrivée. Si vous constatez que l'animal est mort vous devez inscrire sur le bordereau du livreur une réserve précise et caractérisée avec le nom de l'animal décédé et nous contacter dans les plus bref délais. Nous vous demandons de faire une photo de l'animal et de nous la transmettre au plus vite par le moyen de votre choix. Le corps doit être conservé congelé car le retour de l'animal décédé peut être demandé pour vérification. Si nous sommes d'accord sur les conditions de décès, nous vous remplacerons l'animal. Les frais de d'expédition de l'animal de remplacement restent a votre charge. Pour le bien-être des animaux, nous nous réservons le droit d'annuler une expédition si les conditions climatique sont défavorables (canicule ou basse température)
Pour plus d'information voir les conditions générales de vente pour animaux vivants
COMMANDE
Vous ne pouvez pas commander et payer vos animaux directement en ligne, la marche à suivre pour commander des animaux est la suivante : Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition trois moyens
COURRIER ÉLECTRONIQUE
Par téléphone
au : Jeremy
Par courrier
Accompagné d'une impression de votre commande et de votre mode de paiement adressé à :
designforest
1 Rue paul Cézanne
06560 Valbonne
siret :
Nous vous confirmons ensuite sa bonne réception par courrier électronique (si indiqué) ou par téléphone. A réception de votre commande nous vous confirmerons par mail et/ou téléphone la disponibilité de l'animal. Si l'animal est disponible et que tout est en ordre au niveau du paiement, nous vous expédierons l'animal dans les plus brefs délais. Notez que notre jour d'expédition pour les animaux est le mercredi, il faudra donc qu'une personne soit disponible le jeudi pour réceptionné votre colis.